Permis de construire n° 0911912010011 à Crosne pour 143 m² de logement, rue Edouard Branly
Territoire
Essonne (91)
Île-de-France
Autorisation
Décision du 10 août 2020
Dossier PC n° 0911912010011
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 0911912010011, ayant fait l'objet d'une décision le 10 août 2020 à Crosne (Essonne, Île-de-France), porte sur un projet situé rue Edouard Branly.
Ce permis de construire concernait une maison individuelle neuve. Le logement était destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. 143 m² de surface de plancher d'habitation neuve étaient déclarés au dossier, pour un terrain de 5 723 m².
Ce permis de construire a ensuite été annulé.
Ce permis de construire vise la parcelle AD 185, AD 212, AD 213. La base référence 11 autres dossiers sur ces mêmes références cadastrales. Sur la même voie, rue Edouard Branly, la base recense 21 autres dossiers depuis 2014. Au total, le catalogue compte 186 permis de construire et déclarations préalables à Crosne, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date de décision
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Ce permis de construire a été annulé.
Décision
10 août 2020
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Crosne
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Crosne Code postal 91560 Identifiant INSEE 91191
- Département
- Essonne (91)
- Région
- Île-de-France
Caractéristiques du projet
La maison devait se situer sur un terrain de 5 723 m². D'après le dossier, le logement était destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprenaient 143 m² à construire.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 143 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 143 m² | 143 m² |
| Total | 0 m² | 143 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 143 m² | 143 m² |
Typologie des logements
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LIMEIL-BRÉVANNES (94450)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0911912010011 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 91191 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date de décision | 10 août 2020 |
| Date de dépôt | 04/09/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 08/2020 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur les parcelles AD 185, AD 212, AD 213 à Crosne (91560)
11 autres dossiers visent au moins une des parcelles du dossier ; voici les 6 plus récents. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.
Permis de construire sur la même voie, rue Edouard Branly à Crosne (91560)
Les 6 plus récents des 21 autres permis de construire ou déclarations préalables recensés rue Edouard Branly depuis 2014. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.