Permis de construire n° 0911592410002 à Chevannes pour 70 m² de locaux, Rue De L'aqueduc
Territoire
Essonne (91)
Île-de-France
Autorisation
Autorisé le 25 avril 2024
Dossier PC n° 0911592410002
Demandeur
LES PAPILLONS BLANCS DE L ESSONNE
Synthèse du dossier et statut administratif
À Chevannes (Essonne, Île-de-France), le permis de construire n° 0911592410002 a été délivré le 25 avril 2024, pour un projet situé Rue De L'aqueduc. Le dossier a été déposé par LES PAPILLONS BLANCS DE L ESSONNE.
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 70 m² de surface de plancher sur un terrain de 43 631 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 70 m² en autres activités.
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est E30. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 4 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Essonne pour les dossiers déposés en 2024 (environ 10 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 35 permis de construire et déclarations préalables référencés à Chevannes.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 25 avril 2024. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
25 avril 2024
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Chevannes
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Chevannes Code postal 91750 Identifiant INSEE 91159
- Département
- Essonne (91)
- Région
- Île-de-France
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Industrie |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 3 738 m² | 70 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 70 m² | 3 808 m² |
| Total | 3 738 m² | 70 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 70 m² | 3 808 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Autres activités | 3 738 m² | 70 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 70 m² | 3 808 m² |
| dont Industrie | 3 738 m² | 70 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 70 m² | 3 808 m² |
| Total locaux | 3 738 m² | 70 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 70 m² | 3 808 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
LES PAPILLONS BLANCS DE L ESSONNE
- Catégorie
- Association
- Catégorie juridique
- Association déclarée
- SIREN
- 301459467
- SIRET
- 30145946700124
- Code APE (NAF)
- 88.99B - Action sociale sans hébergement n.c.a.
- Année de création
- 1900
- Localisation
- LISSES (91090)
Autres dossiers de LES PAPILLONS BLANCS DE L ESSONNE
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0911592410002 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 91159 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2024 |
| Date d'autorisation | 25 avril 2024 |
| Date de dépôt | 01/01/2024 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 05/2024 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |