Permis de construire n° 0911142310003 à Brunoy pour 97 m² de logement, 38 rue Aristide Briand
Territoire
Essonne (91)
Île-de-France
Autorisation
Autorisé le 7 mars 2023
Dossier PC n° 0911142310003
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Brunoy (Essonne, Île-de-France), le permis de construire n° 0911142310003 a été délivré le 7 mars 2023, pour un projet situé 38 rue Aristide Briand.
Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve, après démolition des 74 m² existants. Le dossier déclare 97 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 395 m².
L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 18/03/2023, soit 11 jours après l'autorisation.
Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AS 26. La base rapproche un autre dossier de ces mêmes références cadastrales. Ce dossier fait partie des 318 permis de construire et déclarations préalables à Brunoy référencés dans le catalogue.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 18/03/2023. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
7 mars 2023
Ouverture de chantier (DOC)
18/03/2023
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
11 jours
Localisation du projet à Brunoy
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Brunoy Code postal 91800 Identifiant INSEE 91114
- Département
- Essonne (91)
- Région
- Île-de-France
Caractéristiques du projet
Le projet démolit la totalité des 74 m² existants et construit 97 m² de surface de plancher neuve. La maison se situe sur un terrain de 395 m², avec garage.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Annexes | Garage |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 97 m² à construire.
Avant travaux, le terrain portait déjà 74 m² d'habitation.
La surface de plancher passe de 74 m² à 97 m² après travaux.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 74 m² | 97 m² | 0 m² | 74 m² | 0 m² | 23 m² | 97 m² |
| Total | 74 m² | 97 m² | 0 m² | 74 m² | 0 m² | 23 m² | 97 m² |
Typologie des logements
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BRUNOY (91800)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0911142310003 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 91114 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 7 mars 2023 |
| Date de dépôt | 18/03/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 04/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même parcelle AS 26 à Brunoy (91800)
L’autre dossier qui vise cette référence cadastrale. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.