Permis de construire Logement N° 0911142210008

Permis de construire n° 0911142210008 à Brunoy pour 256 m² de logement, 18 avenue de Chalandray

Territoire

Essonne (91)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 15 juillet 2022

Dossier PC n° 0911142210008

Demandeur

MACSCALE OPERATION

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0911142210008 a été délivré le 15 juillet 2022 à Brunoy (Essonne, Île-de-France), à l'adresse 18 avenue de Chalandray. Le marchand de biens MACSCALE OPERATION porte le projet.

Ce permis de construire porte sur 2 logements individuels neufs. 256 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 444 m².

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 30/05/2024, soit 1 an 10 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AI 50. La base référence 3 autres dossiers sur ces mêmes références cadastrales. Sur la même voie, avenue de Chalandray, la base recense 4 autres dossiers depuis 2020. Le catalogue recense 318 permis de construire et déclarations préalables à Brunoy, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

15/07/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

444 m²

Surface créée

256 m²

Variation nette

+256 m²

Surface totale après

256 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 30/05/2024. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

15 juillet 2022

Ouverture de chantier (DOC)

30/05/2024

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

1 an 10 mois

Dépôt
30/05/2024
Autorisation
15/07/2022
3
Chantier (DOC)
30/05/2024
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Brunoy

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AI 50

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Brunoy Code postal 91800 Identifiant INSEE 91114
Département
Essonne (91)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

Le terrain déclaré couvre 444 m².

Caractéristiques globales

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Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 256 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 256 m² 0 m² 0 m² 0 m² 256 m² 256 m²
Total 0 m² 256 m² 0 m² 0 m² 0 m² 256 m² 256 m²

Typologie des logements

Le programme comprend 2 logements individuels groupés, issus d'une même opération.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Le projet est porté par le marchand de biens MACSCALE OPERATION, une SAS basée à Sucy-en-Brie.

Demandeur

MACSCALE OPERATION

Voir le profil demandeur
Catégorie
Société
Catégorie juridique
SAS, société par actions simplifiée
SIREN
912498433
Code APE (NAF)
68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
Taille d'entreprise
PME
Année de création
2022
Localisation
SUCY-EN-BRIE (94370)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0911142210008
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 91114 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 15 juillet 2022
Date de dépôt 30/05/2024
Dernière mise à jour (DPC) 06/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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