Permis de construire Logement N° 0911142010030

Permis de construire n° 0911142010030 à Brunoy pour 205 m² de logement, 42 rue Curie

Territoire

Essonne (91)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 12 janvier 2021

Dossier PC n° 0911142010030

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 12 janvier 2021 à Brunoy (Essonne, Île-de-France), le permis de construire n° 0911142010030 porte sur un projet situé 42 rue Curie.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Le logement est destiné à la vente selon la déclaration. Le dossier déclare 205 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 17/09/2021, soit un peu plus de 8 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AS 43. Sur la même voie, rue Curie, la base recense un autre dossier depuis 2015. Au total, le catalogue compte 318 permis de construire et déclarations préalables à Brunoy, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

12/01/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

205 m²

Variation nette

+205 m²

Surface totale après

205 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 17/09/2021. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

12 janvier 2021

Ouverture de chantier (DOC)

17/09/2021

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 8 mois

Dépôt
17/09/2021
Autorisation
12/01/2021
3
Chantier (DOC)
17/09/2021
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Brunoy

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AS 43

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Brunoy Code postal 91800 Identifiant INSEE 91114
Département
Essonne (91)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

D'après le dossier, le logement est destiné à la vente.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 205 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 205 m² 0 m² 0 m² 0 m² 205 m² 205 m²
Total 0 m² 205 m² 0 m² 0 m² 0 m² 205 m² 205 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BRUNOY (91800)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0911142010030
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 91114 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 12 janvier 2021
Date de dépôt 17/09/2021
Dernière mise à jour (DPC) 10/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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