Permis de construire Logement N° 0910992250002

Permis de construire n° 0910992250002 à Boutigny-sur-Essonne pour 89 m² de logement, rue de Maisse Lotisement

Territoire

Essonne (91)

Île-de-France

Autorisation

Décision du 17 mai 2022

Dossier PC n° 0910992250002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Ayant fait l'objet d'une décision le 17 mai 2022 à Boutigny-sur-Essonne (Essonne, Île-de-France), le permis de construire n° 0910992250002 porte sur un projet situé rue de Maisse Lotisement.

Ce permis de construire concernait une maison individuelle neuve. D'après le dossier, le logement était destiné à l'occupation personnelle. 89 m² de surface de plancher d'habitation neuve étaient déclarés au dossier, pour un terrain de 290 m².

Ce permis de construire a ensuite été annulé.

Ce permis de construire vise la parcelle S 1060. Ces références cadastrales apparaissent dans un autre dossier de la base. Ce dossier fait partie des 95 permis de construire et déclarations préalables à Boutigny-sur-Essonne référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Annulé

Date de décision

17/05/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

290 m²

Surface créée

89 m²

Variation nette

+89 m²

Surface totale après

89 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Annulé

Ce permis de construire a été annulé.

Décision

17 mai 2022

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Localisation du projet à Boutigny-sur-Essonne

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

S 1060

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Boutigny-sur-Essonne Code postal 91820 Identifiant INSEE 91099
Département
Essonne (91)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

La maison devait se situer sur un terrain de 290 m². D'après le dossier, le logement était destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprenaient 89 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 89 m² 0 m² 0 m² 0 m² 89 m² 89 m²
Total 0 m² 89 m² 0 m² 0 m² 0 m² 89 m² 89 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ÉPINAY-SOUS-SÉNART (91860)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0910992250002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 91099 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date de décision 17 mai 2022
Date de dépôt 23/03/2023
Dernière mise à jour (DPC) 05/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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