Permis de construire Logement N° 0910801810001

Permis de construire n° 0910801810001 à Boissy-le-Cutté pour 123 m² de logement, Lot 7 Lotissement Rue Des Vignes

Territoire

Essonne (91)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 6 avril 2018

Dossier PC n° 0910801810001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 6 avril 2018 à Boissy-le-Cutté (Essonne, Île-de-France), le permis de construire n° 0910801810001 porte sur un projet situé Lot 7 Lotissement Rue Des Vignes.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 123 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 989 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est B54. Ce dossier s'inscrit parmi les 60 permis de construire et déclarations préalables référencés à Boissy-le-Cutté.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

06/04/2018

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 989 m²

Surface créée

123 m²

Variation nette

+123 m²

Surface totale après

123 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 02/10/2019. Le chantier a duré 1 an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

6 avril 2018

Ouverture de chantier (DOC)

02/10/2018

Achèvement (DAACT)

02/10/2019

Délai autorisation - chantier

près de 6 mois

Durée du chantier

1 an

Délai total

1 an 5 mois

Dépôt
02/10/2019
Autorisation
06/04/2018
Chantier (DOC)
02/10/2018
4
Achèvement (DAACT)
02/10/2019

Localisation du projet à Boissy-le-Cutté

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

B54

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Boissy-le-Cutté Code postal 91590 Identifiant INSEE 91080
Département
Essonne (91)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Oui
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 123 m² 0 m² 0 m² 0 m² 123 m² 123 m²
Total 0 m² 123 m² 0 m² 0 m² 0 m² 123 m² 123 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BOISSY LE CUTTE (91590)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0910801810001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 91080 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date d'autorisation 6 avril 2018
Date de dépôt 02/10/2019
Dernière mise à jour (DPC) 09/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 123 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 989 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe Lot 7 Lotissement Rue Des Vignes, à Boissy-le-Cutté (91590).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 6 avril 2018, ouverture de chantier le 2 octobre 2018, achèvement déclaré le 2 octobre 2019).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0910801810001, déposé en mairie de Boissy-le-Cutté.

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