Permis de construire Logement N° 0910411710005

Permis de construire n° 0910411710005 à Avrainville pour 103 m² de logement, Rue De La Foret Lot C

Territoire

Essonne (91)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 12 juillet 2017

Dossier PC n° 0910411710005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0910411710005, délivré le 12 juillet 2017 à Avrainville (Essonne, Île-de-France), porte sur un projet situé Rue De La Foret Lot C.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 103 m² de surface de plancher sur un terrain de 958 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est ZC196P. Ce dossier est l'un des 82 permis de construire et déclarations préalables référencés à Avrainville.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

12/07/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

958 m²

Surface créée

103 m²

Variation nette

+103 m²

Surface totale après

103 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 01/02/2018. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

12 juillet 2017

Ouverture de chantier (DOC)

01/02/2018

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 7 mois

Dépôt
01/02/2018
Autorisation
12/07/2017
3
Chantier (DOC)
01/02/2018
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Avrainville

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : projet déclaré sur une partie de parcelle.

Parcelle cadastrale du projet

ZC196P

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Avrainville Code postal 91630 Identifiant INSEE 91041
Département
Essonne (91)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 103 m² 0 m² 0 m² 0 m² 103 m² 103 m²
Total 0 m² 103 m² 0 m² 0 m² 0 m² 103 m² 103 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LEUVILLE SUR ORGE (91310)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0910411710005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 91041 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 12 juillet 2017
Date de dépôt 01/02/2018
Dernière mise à jour (DPC) 10/2018
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 103 m² de surface de plancher sur un terrain de 958 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe Rue De La Foret Lot C, à Avrainville (91630).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 12 juillet 2017, ouverture de chantier le 1 février 2018).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0910411710005, déposé en mairie d'Avrainville.

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