Permis de construire n° 0910411610007 à Avrainville pour 286 m² de logement, Clos De L Orangerie
Territoire
Essonne (91)
Île-de-France
Autorisation
Autorisé le 19 septembre 2016
Dossier PC n° 0910411610007
Demandeur
BUFFALO GRILL
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Clos De L Orangerie, le permis de construire n° 0910411610007 a été délivré le 19 septembre 2016 à Avrainville (Essonne, Île-de-France). BUFFALO GRILL figure comme demandeur du dossier.
Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 286 m² de surface de plancher sur un terrain de 974 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 4 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 4 T3.
Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est ZC299. Le dossier a été instruit en près de 9 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés en Essonne en 2016 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 82 permis de construire et déclarations préalables référencés à Avrainville.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 19 septembre 2016. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
19 septembre 2016
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Avrainville
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Clos De L Orangerie
Territoires administratifs
- Commune
- Avrainville Code postal 91630 Identifiant INSEE 91041
- Département
- Essonne (91)
- Région
- Île-de-France
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 4 logements |
|---|---|
| Type principal | Plusieurs logements individuels |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 286 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 286 m² | 286 m² |
| Total | 0 m² | 286 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 286 m² | 286 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 4 |
| Logements individuels | 4 |
| Individuels groupés | 4 |
Typologies des logements créés
| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6 et + | Total |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | 4 | - | - | - | 4 |
| - | - | 100,0 % | - | - | - | 100 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
BUFFALO GRILL
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- SA à directoire (s.a.i.)
- SIREN
- 318906443
- SIRET
- 31890644300581
- Code APE (NAF)
- 56.10A - Restauration traditionnelle
- Taille d'entreprise
- ETI - 2 000-4 999 salariés
- Année de création
- 1993
- Localisation
- AVRAINVILLE (91630)
Autres dossiers de BUFFALO GRILL
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0910411610007 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 91041 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 19 septembre 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 03/2017 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |