Permis de construire n° 0910212110027 à Arpajon pour 1 925 m² de logement, ZAC "Des Belles Vues" - Lo
Territoire
Essonne (91)
Île-de-France
Autorisation
Autorisé le 7 janvier 2022
Dossier PC n° 0910212110027
Demandeur
ATLAND ARPAJON BELLES VUES
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 0910212110027, délivré le 7 janvier 2022 à Arpajon (Essonne, Île-de-France), porte sur un projet situé ZAC "Des Belles Vues" - Lo. Le dossier a été déposé par la société de programme immobilier ATLAND ARPAJON BELLES VUES.
Ce permis de construire prévoit un programme immobilier neuf de 27 logements, dont 7 logements individuels et 20 appartements neufs. D'après le dossier, les logements sont destinés à la vente. Le dossier déclare 1 925 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 3 883 m², soit 71 m² par logement.
Le chantier de ce permis de construire a démarré le 13/12/2023, soit 1 an 11 mois après l'autorisation.
Ce permis de construire vise la parcelle AB 53, AB 56, AB 57. La base rapproche un autre dossier de ces mêmes références cadastrales. Sur la même voie, ZAC "Des Belles Vues" - Lo, la base recense 2 autres dossiers depuis 2022. Ce dossier fait partie des 296 permis de construire et déclarations préalables à Arpajon référencés dans le catalogue.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 13/12/2023. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
7 janvier 2022
Ouverture de chantier (DOC)
13/12/2023
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
1 an 11 mois
Localisation du projet à Arpajon
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Arpajon Code postal 91290 Identifiant INSEE 91021
- Département
- Essonne (91)
- Région
- Île-de-France
Caractéristiques du projet
Le terrain déclaré couvre 3 883 m². D'après le dossier, les logements sont destinés à la vente.
Caractéristiques globales
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| Programme | 27 logements |
|---|---|
| Type principal | Collectif hors résidence |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Vente |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Le dossier prévoit 1 925 m² de surface de plancher d'habitation à construire pour 27 logements créés, soit un ratio de 71 m² par logement.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 1 925 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 925 m² | 1 925 m² |
| Total | 0 m² | 1 925 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 925 m² | 1 925 m² |
Typologie des logements
Le programme comprend 20 appartements neufs et 7 logements individuels. Les logements vont du T2 au T5.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 27 |
| Logements individuels | 7 |
| Logements collectifs | 20 |
| Individuels groupés | 7 |
| Collectifs hors résidence | 20 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | 10 | 4 | 9 | 4 | - | 27 |
| - | 37,0 % | 14,8 % | 33,3 % | 14,8 % | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Le projet est porté par la société de programme immobilier ATLAND ARPAJON BELLES VUES, une SCCV basée à Paris. Ce demandeur a déposé 2 permis de construire et déclarations préalables référencés dans la base, avec une première décision en 2022.
Demandeur
ATLAND ARPAJON BELLES VUES
- Catégorie
- SCI
- Catégorie juridique
- Société civile immobilière de construction-vente
- SIREN
- 891424673
- SIRET
- 89142467300012
- Code APE (NAF)
- 41.10D - Supports juridiques de programmes
- Taille d'entreprise
- ETI
- Année de création
- 2020
- Localisation
- PARIS (75008)
Autres dossiers de ATLAND ARPAJON BELLES VUES
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0910212110027 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 91021 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 7 janvier 2022 |
| Date de dépôt | 13/12/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 12/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur les parcelles AB 53, AB 56, AB 57 à Arpajon (91290)
L’autre dossier qui vise au moins une des parcelles du dossier. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.
Permis de construire sur la même voie, ZAC "Des Belles Vues" - Lo à Arpajon (91290)
Les 2 autres permis de construire recensés ZAC "Des Belles Vues" - Lo depuis 2022. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.