Permis de construire Logement N° 09010418A0009

Permis de construire n° 09010418A0009 à Vézelois pour 140 m² de logement, Rue De Danjoutin

Territoire

Territoire de Belfort (90)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 13 août 2018

Dossier PC n° 09010418A0009

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 13 août 2018 à Vézelois (Territoire de Belfort, Bourgogne-Franche-Comté), le permis de construire n° 09010418A0009 porte sur un projet situé Rue De Danjoutin.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 140 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 625 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est E964. Le dossier a été instruit en un peu plus de 7 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Territoire de Belfort en 2018 (médiane : environ 8 mois). Ce dossier est l'un des 92 permis de construire et déclarations préalables référencés à Vézelois.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

13/08/2018

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 625 m²

Surface créée

140 m²

Variation nette

+140 m²

Surface totale après

140 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 12/10/2018. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

13 août 2018

Ouverture de chantier (DOC)

12/10/2018

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 2 mois

Dépôt
01/01/2018
Autorisation
13/08/2018
3
Chantier (DOC)
12/10/2018
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Vézelois

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

E964

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Vézelois Code postal 90400 Identifiant INSEE 90104

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 140 m² 0 m² 0 m² 0 m² 140 m² 140 m²
Total 0 m² 140 m² 0 m² 0 m² 0 m² 140 m² 140 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PEROUSE (90160)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 09010418A0009
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 90104 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date d'autorisation 13 août 2018
Date de dépôt 01/01/2018
Dernière mise à jour (DPC) 10/2018
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 140 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 625 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe Rue De Danjoutin, à Vézelois (90400).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 13 août 2018, ouverture de chantier le 12 octobre 2018).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 09010418A0009, déposé en mairie de Vézelois.

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