Permis de construire Logement N° 09007523A0011

Permis de construire n° 09007523A0011 à Offemont pour 148 m² de logement, Rue Charles De Gaulles Lotissement Le Clos Du Lac Lot 3

Territoire

Territoire de Belfort (90)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 26 janvier 2024

Dossier PC n° 09007523A0011

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 26 janvier 2024 à Offemont (Territoire de Belfort, Bourgogne-Franche-Comté), le permis de construire n° 09007523A0011 porte sur un projet situé Rue Charles De Gaulles Lotissement Le Clos Du Lac Lot 3.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 148 m² de surface de plancher sur un terrain de 648 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est BM60. L'instruction du dossier a duré 1 an. C'est plus long que le délai médian observé dans le Territoire de Belfort pour les dossiers déposés en 2023 (environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 281 permis de construire et déclarations préalables référencés à Offemont.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

26/01/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

648 m²

Surface créée

148 m²

Variation nette

+148 m²

Surface totale après

148 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 27/01/2024. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

26 janvier 2024

Ouverture de chantier (DOC)

27/01/2024

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

1 jour

Dépôt
01/01/2023
Autorisation
26/01/2024
3
Chantier (DOC)
27/01/2024
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Offemont

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

BM60

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lotissement Le Clos Du Lac Lot 3

Territoires administratifs

Commune
Offemont Code postal 90300 Identifiant INSEE 90075

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 148 m² 0 m² 0 m² 0 m² 148 m² 148 m²
Total 0 m² 148 m² 0 m² 0 m² 0 m² 148 m² 148 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BELFORT (90000)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 09007523A0011
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 90075 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 26 janvier 2024
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 02/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 148 m² de surface de plancher sur un terrain de 648 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé Rue Charles De Gaulles Lotissement Le Clos Du Lac Lot 3, à Offemont (90300).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 26 janvier 2024, ouverture de chantier le 27 janvier 2024).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 09007523A0011, déposé en mairie d'Offemont.

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