Permis de construire Logement N° 09007519A0009

Permis de construire n° 09007519A0009 à Offemont pour 165 m² de logement, 1 Rue Des Cerisiers

Territoire

Territoire de Belfort (90)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 3 septembre 2019

Dossier PC n° 09007519A0009

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé 1 Rue Des Cerisiers, le permis de construire n° 09007519A0009 a été délivré le 3 septembre 2019 à Offemont (Territoire de Belfort, Bourgogne-Franche-Comté).

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 165 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 816 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est BR183. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 8 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Territoire de Belfort en 2019 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 281 permis de construire et déclarations préalables référencés à Offemont.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

03/09/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

4 816 m²

Surface créée

165 m²

Variation nette

+165 m²

Surface totale après

165 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 27/01/2020. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

3 septembre 2019

Ouverture de chantier (DOC)

27/01/2020

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 5 mois

Dépôt
01/01/2019
Autorisation
03/09/2019
3
Chantier (DOC)
27/01/2020
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Offemont

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

BR183

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Offemont Code postal 90300 Identifiant INSEE 90075

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 165 m² 0 m² 0 m² 0 m² 165 m² 165 m²
Total 0 m² 165 m² 0 m² 0 m² 0 m² 165 m² 165 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BELFORT (90000)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 09007519A0009
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 90075 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 3 septembre 2019
Date de dépôt 01/01/2019
Dernière mise à jour (DPC) 01/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 165 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 816 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 1 Rue Des Cerisiers, à Offemont (90300).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 3 septembre 2019, ouverture de chantier le 27 janvier 2020).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 09007519A0009, déposé en mairie d'Offemont.

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