Permis de construire à Méziré pour 176 m² de logement - Rue De La Fontaine
Territoire
Territoire de Belfort (90)
Bourgogne-Franche-Comté
Autorisation
Autorisé le 14 avril 2015
Dossier PC n° 09006915A0001
Demandeur
Non renseigné
Cette page présente le permis de construire n° 09006915A0001, délivré le 14 avril 2015 à Méziré (Territoire de Belfort, Bourgogne-Franche-Comté), pour un projet situé Rue De La Fontaine, Méziré (90120). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 176 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 727 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont A1152, A1158, A1157.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d’avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 02/01/2016.
Autorisation
14 avril 2015
Ouverture de chantier (DOC)
22/04/2015
Achèvement (DAACT)
02/01/2016
Délai autorisation - chantier
8 jours
Durée du chantier
8 mois 11 jours
Délai total
8 mois 19 jours
Localisation du projet à Méziré
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoire administratif
- Commune
- Méziré Code postal 90120 Identifiant INSEE 90069
- Département
- Territoire de Belfort (90)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 176 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 176 m² | 176 m² |
| Total | 0 m² | 176 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 176 m² | 176 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- MEZIRE (90120)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 09006915A0001 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 90069 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 14 avril 2015 |
| Date de dépôt | 22/04/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2022-04 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |