Permis de construire Logement N° 09006522A0003

Permis de construire n° 09006522A0003 à Lepuix pour 129 m² de logement, Les Courts Champs

Territoire

Territoire de Belfort (90)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 6 avril 2023

Dossier PC n° 09006522A0003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Les Courts Champs, le permis de construire n° 09006522A0003 a été délivré le 6 avril 2023 à Lepuix (Territoire de Belfort, Bourgogne-Franche-Comté).

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 129 m² de surface de plancher sur un terrain de 9 006 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont AM222, AM223, AM224. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an 3 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans le Territoire de Belfort pour les dossiers déposés en 2022 (environ 10 mois). Au total, 30 permis de construire et déclarations préalables référencés à Lepuix sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

06/04/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

9 006 m²

Surface créée

129 m²

Variation nette

+129 m²

Surface totale après

129 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 01/10/2023. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

6 avril 2023

Ouverture de chantier (DOC)

01/10/2023

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 6 mois

Dépôt
01/01/2022
Autorisation
06/04/2023
3
Chantier (DOC)
01/10/2023
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Lepuix

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AM222 AM223 AM224

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Lepuix Code postal 90200 Identifiant INSEE 90065

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 129 m² 0 m² 0 m² 0 m² 129 m² 129 m²
Total 0 m² 129 m² 0 m² 0 m² 0 m² 129 m² 129 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
GIROMAGNY (90200)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 09006522A0003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 90065 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 6 avril 2023
Date de dépôt 01/01/2022
Dernière mise à jour (DPC) 02/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 129 m² de surface de plancher sur un terrain de 9 006 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Les Courts Champs, à Lepuix (90200).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 6 avril 2023, ouverture de chantier le 1 octobre 2023).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 09006522A0003, déposé en mairie de Lepuix.

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