Permis de construire Logement N° 08931819U0003

Permis de construire n° 08931819U0003 à Quarré-les-Tombes pour 115 m² de logement, Pre Lichard - Les Granges

Territoire

Yonne (89)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 10 octobre 2019

Dossier PC n° 08931819U0003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Quarré-les-Tombes (Yonne, Bourgogne-Franche-Comté), le permis de construire n° 08931819U0003 a été délivré le 10 octobre 2019, pour un projet situé Pre Lichard - Les Granges.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 115 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 275 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont H151, H150. Ce dossier est l'un des 33 permis de construire et déclarations préalables référencés à Quarré-les-Tombes.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

10/10/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

4 275 m²

Surface créée

115 m²

Variation nette

+115 m²

Surface totale après

115 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 15/09/2023. Le chantier a duré 1 an 1 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

10 octobre 2019

Ouverture de chantier (DOC)

11/08/2022

Achèvement (DAACT)

15/09/2023

Délai autorisation - chantier

2 ans 10 mois

Durée du chantier

1 an 1 mois

Délai total

3 ans 11 mois

Dépôt
15/09/2023
Autorisation
10/10/2019
Chantier (DOC)
11/08/2022
4
Achèvement (DAACT)
15/09/2023

Localisation du projet à Quarré-les-Tombes

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

H151 H150

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Pre Lichard - Les Granges

Territoires administratifs

Commune
Quarré-les-Tombes Code postal 89630 Identifiant INSEE 89318
Département
Yonne (89)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 115 m² 0 m² 0 m² 0 m² 115 m² 115 m²
Total 0 m² 115 m² 0 m² 0 m² 0 m² 115 m² 115 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CHEVRY SOUS LE BIGNON (45210)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08931819U0003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 89318 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 10 octobre 2019
Date de dépôt 15/09/2023
Dernière mise à jour (DPC) 02/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 115 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 275 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé Pre Lichard - Les Granges, à Quarré-les-Tombes (89630).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 10 octobre 2019, ouverture de chantier le 11 août 2022, achèvement déclaré le 15 septembre 2023).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08931819U0003, déposé en mairie de Quarré-les-Tombes.

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