Permis de construire Logement N° 08926321M0020

Permis de construire n° 08926321M0020 à Monéteau pour 91 m² de logement, rue Jules Leboeuf

Territoire

Yonne (89)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 21 octobre 2021

Dossier PC n° 08926321M0020

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 21 octobre 2021 à Monéteau (Yonne, Bourgogne-Franche-Comté), le permis de construire n° 08926321M0020 porte sur un projet situé rue Jules Leboeuf.

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. 91 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 602 m².

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 30/06/2024. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 15/06/2022, soit près de 8 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle AY 544. La voie, rue Jules Leboeuf, compte 2 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2021. Au total, le catalogue compte 196 permis de construire et déclarations préalables à Monéteau, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

21/10/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

602 m²

Surface créée

91 m²

Variation nette

+91 m²

Surface totale après

91 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 30/06/2024. Le chantier a duré 2 ans, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

21 octobre 2021

Ouverture de chantier (DOC)

15/06/2022

Achèvement (DAACT)

30/06/2024

Délai autorisation - chantier

près de 8 mois

Durée du chantier

2 ans

Délai total

2 ans 8 mois

Dépôt
30/06/2024
Autorisation
21/10/2021
Chantier (DOC)
15/06/2022
4
Achèvement (DAACT)
30/06/2024

Localisation du projet à Monéteau

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AY 544

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Monéteau Code postal 89470 Identifiant INSEE 89263
Département
Yonne (89)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 602 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 91 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 91 m² 0 m² 0 m² 0 m² 91 m² 91 m²
Total 0 m² 91 m² 0 m² 0 m² 0 m² 91 m² 91 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MONÉTEAU (89470)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 08926321M0020
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 89263 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 21 octobre 2021
Date de dépôt 30/06/2024
Dernière mise à jour (DPC) 05/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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