Permis de construire Logement N° 08926315U0009

Permis de construire n° 08926315U0009 à Monéteau pour 110 m² de logement, 13 rue Pierre Larousse

Territoire

Yonne (89)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 5 août 2015

Dossier PC n° 08926315U0009

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Monéteau (Yonne, Bourgogne-Franche-Comté), le permis de construire n° 08926315U0009 a été délivré le 5 août 2015, pour un projet situé 13 rue Pierre Larousse.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La maison est un T5 d'après la typologie déclarée. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 110 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 1 602 m².

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 25/04/2017. L'ouverture de chantier a été déclarée le 24/05/2016, soit près de 10 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AH 64, AH 6. La base rapproche 5 autres dossiers de ces mêmes références cadastrales. Le catalogue recense 196 permis de construire et déclarations préalables à Monéteau, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

05/08/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 602 m²

Surface créée

110 m²

Variation nette

+110 m²

Surface totale après

110 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 25/04/2017. Le chantier a duré un peu plus de 11 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

5 août 2015

Ouverture de chantier (DOC)

24/05/2016

Achèvement (DAACT)

25/04/2017

Délai autorisation - chantier

près de 10 mois

Durée du chantier

un peu plus de 11 mois

Délai total

1 an 8 mois

Dépôt
25/04/2017
Autorisation
05/08/2015
Chantier (DOC)
24/05/2016
4
Achèvement (DAACT)
25/04/2017

Localisation du projet à Monéteau

Adresse du projet localisée

Précision à l’adresse

Le repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelles cadastrales du projet

AH 64 AH 6

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Monéteau Code postal 89470 Identifiant INSEE 89263
Département
Yonne (89)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 602 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 110 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 110 m² 0 m² 0 m² 0 m² 110 m² 110 m²
Total 0 m² 110 m² 0 m² 0 m² 0 m² 110 m² 110 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MONÉTEAU (89470)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 08926315U0009
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 89263 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 5 août 2015
Date de dépôt 25/04/2017
Dernière mise à jour (DPC) 04/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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