Permis de construire n° 08924314U0001 à Charny Orée de Puisaye pour 340 m² de locaux, Champ Des Ormes
Territoire
Yonne (89)
Bourgogne-Franche-Comté
Autorisation
Autorisé le 27 mars 2014
Dossier PC n° 08924314U0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Charny Orée de Puisaye (Yonne, Bourgogne-Franche-Comté), le permis de construire n° 08924314U0001 a été délivré le 27 mars 2014, pour un projet situé Champ Des Ormes.
Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 340 m² de surface de plancher sur un terrain de 104 000 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 340 m² en exploitation agricole et forestière.
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est ZA22. Le dossier a été instruit en près de 3 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé dans l'Yonne pour les dossiers déposés en 2014 (environ 7 mois). Ce dossier fait partie des 152 permis de construire et déclarations préalables référencés à Charny Orée de Puisaye.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 27 mars 2014. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
27 mars 2014
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Charny Orée de Puisaye
Localisation à l’échelle de la voie
Position approximativeLe point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.
Motif : références cadastrales non retrouvées.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Champ Des Ormes
Territoires administratifs
- Commune
- Charny Orée de Puisaye Code postal 89120 Identifiant INSEE 89086
- Département
- Yonne (89)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 1 470 m² | 340 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 340 m² | 1 810 m² |
| Total | 1 470 m² | 340 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 340 m² | 1 810 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 1 470 m² | 340 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 340 m² | 1 810 m² |
| Total locaux | 1 470 m² | 340 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 340 m² | 1 810 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- MARCHAIS-BETON (89120)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 08924314U0001 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 89086 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 27 mars 2014 |
| Date de dépôt | 01/01/2014 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 04/2014 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |