Permis de construire Logement N° 08923624Z0003

Permis de construire n° 08923624Z0003 à Maillot pour 138 m² de logement, 7 Rue Du Fer A Cheval La Fosse Aux Chevaux

Territoire

Yonne (89)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 2 avril 2024

Dossier PC n° 08923624Z0003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08923624Z0003 a été délivré le 2 avril 2024 à Maillot (Yonne, Bourgogne-Franche-Comté), pour un projet situé 7 Rue Du Fer A Cheval La Fosse Aux Chevaux.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 138 m² de surface de plancher sur un terrain de 916 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont ZD573, ZD565, ZD569. Ce dossier s'inscrit parmi les 69 permis de construire et déclarations préalables référencés à Maillot.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

02/04/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

916 m²

Surface créée

138 m²

Variation nette

+138 m²

Surface totale après

138 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 02/07/2024. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

2 avril 2024

Ouverture de chantier (DOC)

02/07/2024

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

3 mois

Dépôt
02/07/2024
Autorisation
02/04/2024
3
Chantier (DOC)
02/07/2024
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Maillot

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

ZD573 ZD565 ZD569

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : La Fosse Aux Chevaux

Territoires administratifs

Commune
Maillot Code postal 89100 Identifiant INSEE 89236
Département
Yonne (89)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 138 m² 0 m² 0 m² 0 m² 138 m² 138 m²
Total 0 m² 138 m² 0 m² 0 m² 0 m² 138 m² 138 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SENS (89100)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08923624Z0003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 89236 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 2 avril 2024
Date de dépôt 02/07/2024
Dernière mise à jour (DPC) 12/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 138 m² de surface de plancher sur un terrain de 916 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé 7 Rue Du Fer A Cheval La Fosse Aux Chevaux, à Maillot (89100).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 2 avril 2024, ouverture de chantier le 2 juillet 2024).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08923624Z0003, déposé en mairie de Maillot.

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