Permis de construire Locaux N° 08920221B0001

Permis de construire n° 08920221B0001 à Irancy pour 232 m² de locaux, Chemin Les Mazelots Les Beaux Monts

Territoire

Yonne (89)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 20 septembre 2021

Dossier PC n° 08920221B0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Chemin Les Mazelots Les Beaux Monts, le permis de construire n° 08920221B0001 a été délivré le 20 septembre 2021 à Irancy (Yonne, Bourgogne-Franche-Comté).

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 232 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 500 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 232 m² en exploitation agricole et forestière.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est A504. L'ensemble des 18 permis de construire et déclarations préalables référencés à Irancy est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

20/09/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

1 500 m²

Surface créée

232 m²

Variation nette

+232 m²

Surface totale après

232 m²

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 24/05/2023. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

20 septembre 2021

Ouverture de chantier (DOC)

24/05/2023

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

1 an 8 mois

Dépôt
24/05/2023
Autorisation
20/09/2021
3
Chantier (DOC)
24/05/2023
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Irancy

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

A504

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Les Beaux Monts

Territoires administratifs

Commune
Irancy Code postal 89290 Identifiant INSEE 89202
Département
Yonne (89)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 0 m² 232 m² 0 m² 0 m² 0 m² 232 m² 232 m²
Total 0 m² 232 m² 0 m² 0 m² 0 m² 232 m² 232 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Agricole et forestier 0 m² 232 m² 0 m² 0 m² 0 m² 232 m² 232 m²
Total locaux 0 m² 232 m² 0 m² 0 m² 0 m² 232 m² 232 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
IRANCY (89290)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08920221B0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 89202 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 20 septembre 2021
Date de dépôt 24/05/2023
Dernière mise à jour (DPC) 05/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 232 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 500 m², à destination principale locaux.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé Chemin Les Mazelots Les Beaux Monts, à Irancy (89290).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 20 septembre 2021, ouverture de chantier le 24 mai 2023).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08920221B0001, déposé en mairie d'Irancy.

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