Permis de construire Logement N° 08919820M0006

Permis de construire n° 08919820M0006 à Gurgy pour 94 m² de logement, 5 T Rue Colbert Les Chaumes

Territoire

Yonne (89)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 1 avril 2020

Dossier PC n° 08919820M0006

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08919820M0006 a été délivré le 1 avril 2020 à Gurgy (Yonne, Bourgogne-Franche-Comté), à l'adresse 5 T Rue Colbert Les Chaumes.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Le dossier déclare 94 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 980 m².

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 02/10/2021. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 02/10/2020, soit un peu plus de 6 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence ZD 201, ZD 423, ZD 426. Au total, le catalogue compte 79 permis de construire et déclarations préalables à Gurgy, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

01/04/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

980 m²

Surface créée

94 m²

Variation nette

+94 m²

Surface totale après

94 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 02/10/2021. Le chantier a duré 1 an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

1 avril 2020

Ouverture de chantier (DOC)

02/10/2020

Achèvement (DAACT)

02/10/2021

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 6 mois

Durée du chantier

1 an

Délai total

1 an 6 mois

Dépôt
02/10/2021
Autorisation
01/04/2020
Chantier (DOC)
02/10/2020
4
Achèvement (DAACT)
02/10/2021

Localisation du projet à Gurgy

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

ZD 201 ZD 423 ZD 426

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Les Chaumes

Territoires administratifs

Commune
Gurgy Code postal 89250 Identifiant INSEE 89198
Département
Yonne (89)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 980 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence secondaire
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 94 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 94 m² 0 m² 0 m² 0 m² 94 m² 94 m²
Total 0 m² 94 m² 0 m² 0 m² 0 m² 94 m² 94 m²

Typologie des logements

Le logement est déclaré en résidence secondaire.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CHANGE (21340)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 08919820M0006
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 89198 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 1 avril 2020
Date de dépôt 02/10/2021
Dernière mise à jour (DPC) 03/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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