Permis de construire Logement N° 08919819M0010

Permis de construire n° 08919819M0010 à Gurgy pour 183 m² de logement, rue du Gue de la Baume

Territoire

Yonne (89)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 13 mars 2020

Dossier PC n° 08919819M0010

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08919819M0010 a été délivré le 13 mars 2020 à Gurgy (Yonne, Bourgogne-Franche-Comté), à l'adresse rue du Gue de la Baume.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Le dossier déclare 183 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 3 100 m².

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 01/06/2021, soit 1 an 2 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence ZH 168. Sur la même voie, rue du Gue de la Baume, la base recense un autre dossier depuis 2015. Ce dossier fait partie des 79 permis de construire et déclarations préalables à Gurgy référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

13/03/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

3 100 m²

Surface créée

183 m²

Variation nette

+183 m²

Surface totale après

183 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 01/06/2021. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

13 mars 2020

Ouverture de chantier (DOC)

01/06/2021

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

1 an 2 mois

Dépôt
01/06/2021
Autorisation
13/03/2020
3
Chantier (DOC)
01/06/2021
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Gurgy

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

ZH 168

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Gurgy Code postal 89250 Identifiant INSEE 89198
Département
Yonne (89)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 3 100 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 183 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 183 m² 0 m² 0 m² 0 m² 183 m² 183 m²
Total 0 m² 183 m² 0 m² 0 m² 0 m² 183 m² 183 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CHENY (89400)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 08919819M0010
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 89198 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 13 mars 2020
Date de dépôt 01/06/2021
Dernière mise à jour (DPC) 11/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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