Permis de construire Logement N° 08913315T0003

Permis de construire n° 08913315T0003 à Cudot pour 160 m² de logement, Chem du Creux aux Moines Arblay

Territoire

Yonne (89)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 8 décembre 2015

Dossier PC n° 08913315T0003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Cudot (Yonne, Bourgogne-Franche-Comté), le permis de construire n° 08913315T0003 a été délivré le 8 décembre 2015, pour un projet situé Chem du Creux aux Moines Arblay.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T5. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. 160 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 4 448 m².

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 10/09/2016, soit un peu plus de 9 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence ZM 96, ZM 74, ZM 72. Ce dossier fait partie des 18 permis de construire et déclarations préalables à Cudot référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

08/12/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

4 448 m²

Surface créée

160 m²

Variation nette

+160 m²

Surface totale après

160 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 10/09/2016. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

8 décembre 2015

Ouverture de chantier (DOC)

10/09/2016

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 9 mois

Dépôt
10/09/2016
Autorisation
08/12/2015
3
Chantier (DOC)
10/09/2016
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Cudot

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

ZM 96 ZM 74 ZM 72

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Arblay

Territoires administratifs

Commune
Cudot Code postal 89116 Identifiant INSEE 89133
Département
Yonne (89)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 4 448 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 160 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 160 m² 0 m² 0 m² 0 m² 160 m² 160 m²
Total 0 m² 160 m² 0 m² 0 m² 0 m² 160 m² 160 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PRUNOY (89120)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 08913315T0003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 89133 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 8 décembre 2015
Date de dépôt 10/09/2016
Dernière mise à jour (DPC) 09/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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