Permis de construire n° 08910415T0003 à Chichée pour 582 m² de locaux, L Araignee
Territoire
Yonne (89)
Bourgogne-Franche-Comté
Autorisation
Autorisé le 2 juin 2015
Dossier PC n° 08910415T0003
Demandeur
EARL DU MAUPA
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 08910415T0003, délivré le 2 juin 2015 à Chichée (Yonne, Bourgogne-Franche-Comté), porte sur un projet situé L Araignee. Le dossier a été déposé par EARL DU MAUPA.
Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 582 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 845 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 582 m² en exploitation agricole et forestière.
Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont AB519, AB518, AB517. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 5 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans l'Yonne pour les dossiers déposés en 2015 (environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 15 permis de construire et déclarations préalables référencés à Chichée.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 03/01/2017. Le chantier a duré 1 an 6 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour des locaux d'activité (environ 8 mois).
Autorisation
2 juin 2015
Ouverture de chantier (DOC)
02/07/2015
Achèvement (DAACT)
03/01/2017
Délai autorisation - chantier
1 mois
Durée du chantier
1 an 6 mois
Délai total
1 an 7 mois
Localisation du projet à Chichée
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : L Araignee
Territoires administratifs
- Commune
- Chichée Code postal 89800 Identifiant INSEE 89104
- Département
- Yonne (89)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 0 m² | 582 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 582 m² | 582 m² |
| Total | 0 m² | 582 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 582 m² | 582 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 0 m² | 582 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 582 m² | 582 m² |
| Total locaux | 0 m² | 582 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 582 m² | 582 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
EARL DU MAUPA
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée
- SIREN
- 382805679
- SIRET
- 38280567900018
- Code APE (NAF)
- 01.21Z - Culture de la vigne
- Localisation
- CHICHEE (89800)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 08910415T0003 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 89104 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 2 juin 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2017 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |