Permis de construire n° 08909615T0005 à Chemilly-sur-Yonne pour 1 008 m² de locaux, 1 Rue Paul Bert
Territoire
Yonne (89)
Bourgogne-Franche-Comté
Autorisation
Autorisé le 27 novembre 2015
Dossier PC n° 08909615T0005
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Chemilly-sur-Yonne (Yonne, Bourgogne-Franche-Comté), le permis de construire n° 08909615T0005 a été délivré le 27 novembre 2015, pour un projet situé 1 Rue Paul Bert.
Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 1 008 m² de surface de plancher, à destination principale locaux. Le projet porte sur 1 008 m² en exploitation agricole et forestière.
Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé, un architecte est intervenu sur le dossier et la parcelle cadastrale concernée est ZE32. Ce dossier fait partie des 32 permis de construire et déclarations préalables référencés à Chemilly-sur-Yonne.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 27 novembre 2015. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
27 novembre 2015
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Chemilly-sur-Yonne
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Chemilly-sur-Yonne Code postal 89250 Identifiant INSEE 89096
- Département
- Yonne (89)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Oui |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 20 m² | 1 008 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 008 m² | 1 028 m² |
| Total | 20 m² | 1 008 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 008 m² | 1 028 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 20 m² | 1 008 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 008 m² | 1 028 m² |
| Total locaux | 20 m² | 1 008 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 008 m² | 1 028 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CHEMILLY-SUR-YONNE (89250)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 08909615T0005 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 89096 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 27 novembre 2015 |
| Date de dépôt | 27/11/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |