Permis de construire Logement N° 08907720B0006

Permis de construire n° 08907720B0006 à Champs-sur-Yonne pour 96 m² de logement, Rue Des Acacias

Territoire

Yonne (89)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 14 juin 2021

Dossier PC n° 08907720B0006

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08907720B0006 a été délivré le 14 juin 2021 à Champs-sur-Yonne (Yonne, Bourgogne-Franche-Comté), pour un projet situé Rue Des Acacias.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 96 m² de surface de plancher sur un terrain de 796 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont AD249, AD254. Au total, 66 permis de construire et déclarations préalables référencés à Champs-sur-Yonne sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

14/06/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

796 m²

Surface créée

96 m²

Variation nette

+96 m²

Surface totale après

96 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 23/07/2022. Le chantier a duré 1 an 1 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

14 juin 2021

Ouverture de chantier (DOC)

14/06/2021

Achèvement (DAACT)

23/07/2022

Délai autorisation - chantier

moins d'un jour

Durée du chantier

1 an 1 mois

Délai total

1 an 1 mois

Dépôt
14/06/2021
Autorisation
14/06/2021
Chantier (DOC)
14/06/2021
4
Achèvement (DAACT)
23/07/2022

Localisation du projet à Champs-sur-Yonne

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AD249 AD254

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Champs-sur-Yonne Code postal 89290 Identifiant INSEE 89077
Département
Yonne (89)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 96 m² 0 m² 0 m² 0 m² 96 m² 96 m²
Total 0 m² 96 m² 0 m² 0 m² 0 m² 96 m² 96 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CHAMPS SUR YONNE (89290)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08907720B0006
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 89077 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 14 juin 2021
Date de dépôt 14/06/2021
Dernière mise à jour (DPC) 07/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 96 m² de surface de plancher sur un terrain de 796 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Rue Des Acacias, à Champs-sur-Yonne (89290).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 14 juin 2021, ouverture de chantier le 14 juin 2021, achèvement déclaré le 23 juillet 2022).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08907720B0006, déposé en mairie de Champs-sur-Yonne.

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