Permis de construire n° 08907622M0002 à Champlost pour 853 m² de locaux, Dessus La Grande Vente Vachy
Territoire
Yonne (89)
Bourgogne-Franche-Comté
Autorisation
Autorisé le 9 juillet 2022
Dossier PC n° 08907622M0002
Demandeur
EARL DU DESSUS DE LA GRANDE VENTE
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 08907622M0002 a été délivré le 9 juillet 2022 à Champlost (Yonne, Bourgogne-Franche-Comté), pour un projet situé Dessus La Grande Vente Vachy. Le dossier a été déposé par EARL DU DESSUS DE LA GRANDE VENTE.
Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 853 m² de surface de plancher sur un terrain de 25 940 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 853 m² en exploitation agricole et forestière.
Selon les données publiées, le statut administratif est terminé, un architecte est intervenu sur le dossier et la parcelle cadastrale concernée est ZD43. Ce dossier s'inscrit parmi les 15 permis de construire et déclarations préalables référencés à Champlost.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 14/02/2024. Le chantier a duré 1 an 1 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour des locaux d'activité (environ 8 mois).
Autorisation
9 juillet 2022
Ouverture de chantier (DOC)
09/01/2023
Achèvement (DAACT)
14/02/2024
Délai autorisation - chantier
6 mois
Durée du chantier
1 an 1 mois
Délai total
1 an 7 mois
Localisation du projet à Champlost
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Dessus La Grande Vente Vachy
Territoires administratifs
- Commune
- Champlost Code postal 89210 Identifiant INSEE 89076
- Département
- Yonne (89)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Oui |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 0 m² | 853 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 853 m² | 853 m² |
| Total | 0 m² | 853 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 853 m² | 853 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 0 m² | 853 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 853 m² | 853 m² |
| Total locaux | 0 m² | 853 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 853 m² | 853 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
EARL DU DESSUS DE LA GRANDE VENTE
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée
- SIREN
- 408222669
- SIRET
- 40822266900017
- Code APE (NAF)
- 01.50Z - Culture et élevage associés
- Localisation
- CHAMPLOST (89210)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 08907622M0002 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 89076 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2022 |
| Date d'autorisation | 9 juillet 2022 |
| Date de dépôt | 14/02/2024 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2025 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |