Permis de construire à Champignelles pour 169 m² de locaux - Le Bois Plante - Louesme
Territoire
Yonne (89)
Bourgogne-Franche-Comté
Autorisation
Autorisé le 19 octobre 2017
Dossier PC n° 08907317I0003
Demandeur
VIPASSANA
Cette page présente le permis de construire n° 08907317I0003, délivré le 19 octobre 2017 à Champignelles (Yonne, Bourgogne-Franche-Comté), pour un projet situé Le Bois Plante - Louesme, Champignelles (89350). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Le projet est porté par VIPASSANA. Il s'agit d'un projet de extension sans transformation, portant sur 169 m² de surface de plancher sur un terrain de 41 838 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 169 m² en équipements publics. À ce jour, le statut administratif est commencé, les parcelles cadastrales concernées sont B58.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d’avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 02/05/2018. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
19 octobre 2017
Ouverture de chantier (DOC)
02/05/2018
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Délai autorisation - chantier
6 mois 13 jours
Localisation du projet à Champignelles
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoire administratif
- Commune
- Champignelles Code postal 89350 Identifiant INSEE 89073
- Département
- Yonne (89)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Extension sans transformation |
| Destination principale | Équipement d'intérêt collectif et services publics |
| Nombre de niveaux (max) | 1 |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 0 m² | 169 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 169 m² | 169 m² |
| Total | 0 m² | 169 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 169 m² | 169 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Équipements publics | 0 m² | 169 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 169 m² | 169 m² |
Caractéristiques des locaux
Type de service public : Culture et loisir
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
VIPASSANA
- Catégorie
- Association
- Catégorie juridique
- Association déclarée
- SIREN
- 352614242
- SIRET
- 35261424200019
- Code APE (NAF)
- 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
- Localisation
- CHAMPIGNELLES (89350)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 08907317I0003 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 89073 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2017 |
| Date d'autorisation | 19 octobre 2017 |
| Date de dépôt | 01/01/2017 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2018-05 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |