À Brienon-sur-Armançon (Yonne, Bourgogne-Franche-Comté), le permis de construire n° 08905521T0002 a été délivré le 9 octobre 2021, pour un projet situé 8 rue Pilate.

Ce permis de construire concerne des locaux neufs principalement à destination d'entrepôt. Le dossier déclare 751 m² de surface de plancher de locaux non résidentiels neuve sur un terrain de 3 044 m².

Le statut enregistré de ce permis de construire est « autorisé ». Aucune date d'ouverture de chantier ni d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré ZW 75. Ce dossier fait partie des 35 permis de construire et déclarations préalables à Brienon-sur-Armançon référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

09/10/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

3 044 m²

Surface créée

751 m²

Variation nette

+751 m²

Surface totale après

751 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 9 octobre 2021. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

9 octobre 2021

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt

09/10/2021

Autorisation

09/10/2021

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Brienon-sur-Armançon

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZW 75

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Brienon-sur-Armançon Code postal 89210 Identifiant INSEE 89055
Département: Yonne (89)
Région: Bourgogne-Franche-Comté

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Caractéristiques du projet

Le terrain déclaré couvre 3 044 m². Le dossier mentionne le recours à un architecte.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme	Non renseigné
Nature du projet	Nouvelle construction
Destination principale	Entrepôt
Extension / Surélévation / Niveaux	Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Architecte	Oui

Bilan des surfaces

Les surfaces de locaux non résidentiels prévues comprennent 751 m² à construire.

Les locaux créés se répartissent entre 353 m² d'entrepôt, 292 m² de commerce et activités de service et 106 m² de bureaux.

colonnes sur affichées

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation	Après
Locaux	0 m²	751 m²	0 m²	0 m²	0 m²	751 m²	751 m²
Total	0 m²	751 m²	0 m²	0 m²	0 m²	751 m²	751 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

colonnes sur affichées

Catégorie	Créée	Variation	Après
Commerce et services	292 m²	292 m²	292 m²
Autres activités	459 m²	459 m²	459 m²
dont Bureaux	106 m²	106 m²	106 m²
dont Entrepôt	353 m²	353 m²	353 m²
Total locaux	751 m²	751 m²	751 m²

Lecture Sitadel :

La destination Commerce et activités de service regroupe les constructions destinées aux activités commerciales ou aux prestations de service.

La destination Autres activités des secteurs primaire, secondaire ou tertiaire regroupe des constructions à usage professionnel relevant de ces différents secteurs d’activité. Dans ce dossier, le détail porte sur Entrepôt pour les constructions principalement destinées au stockage des biens ou à la logistique et Bureaux pour les constructions principalement destinées au travail administratif, à la direction ou aux activités intellectuelles. Les surfaces de ces lignes « dont » sont déjà comprises dans le total de la destination.

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: BRIENON-SUR-ARMANÇON (89210)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU)	08905521T0002
Type d'autorisation	Permis de construire (PC)
Code commune INSEE	89055 - Voir la page commune
Année de dépôt	2021
Date d'autorisation	9 octobre 2021
Date de dépôt	09/10/2021
Dernière mise à jour (DPC)	03/2026
Source officielle	Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « Non renseigné » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Ce permis est-il encore valable ?

Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.

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11 mai 2021 102 m² SDP

PC n°08905521T0003 Logement Autorisé

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