Permis de construire Logement N° 08903517T0001

Permis de construire n° 08903517T0001 à Bellechaume pour 114 m² de logement, Rue Neuve

Territoire

Yonne (89)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 22 novembre 2017

Dossier PC n° 08903517T0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Bellechaume (Yonne, Bourgogne-Franche-Comté), le permis de construire n° 08903517T0001 a été délivré le 22 novembre 2017, pour un projet situé Rue Neuve.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 114 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 330 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est E417. L'ensemble des 13 permis de construire et déclarations préalables référencés à Bellechaume est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

22/11/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 330 m²

Surface créée

114 m²

Variation nette

+114 m²

Surface totale après

114 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 04/07/2018. Le chantier a été mené en près de 4 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

22 novembre 2017

Ouverture de chantier (DOC)

07/03/2018

Achèvement (DAACT)

04/07/2018

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Durée du chantier

près de 4 mois

Délai total

un peu plus de 7 mois

Dépôt
22/11/2017
Autorisation
22/11/2017
Chantier (DOC)
07/03/2018
4
Achèvement (DAACT)
04/07/2018

Localisation du projet à Bellechaume

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

E417

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Bellechaume Code postal 89210 Identifiant INSEE 89035
Département
Yonne (89)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 114 m² 0 m² 0 m² 0 m² 114 m² 114 m²
Total 0 m² 114 m² 0 m² 0 m² 0 m² 114 m² 114 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SEIGNELAY (89250)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08903517T0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 89035 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 22 novembre 2017
Date de dépôt 22/11/2017
Dernière mise à jour (DPC) 07/2018
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 114 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 330 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Rue Neuve, à Bellechaume (89210).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 22 novembre 2017, ouverture de chantier le 7 mars 2018, achèvement déclaré le 4 juillet 2018).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08903517T0001, déposé en mairie de Bellechaume.

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