Permis de construire n° 08903021T0001 à Bazarnes pour 285 m² de logement, Le Bas Coin
Territoire
Yonne (89)
Bourgogne-Franche-Comté
Autorisation
Décision du 24 juillet 2021
Dossier PC n° 08903021T0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 08903021T0001, ayant fait l'objet d'une décision le 24 juillet 2021 à Bazarnes (Yonne, Bourgogne-Franche-Comté), porte sur un projet situé Le Bas Coin.
L'autorisation vise un projet d'extension sans transformation, portant sur 285 m² de surface de plancher sur un terrain de 101 035 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel.
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est annulé, un architecte est intervenu sur le dossier et la parcelle cadastrale concernée est ZO34. Le dossier a été instruit en près de 7 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé dans l'Yonne pour les dossiers déposés en 2021 (environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 7 permis de construire et déclarations préalables référencés à Bazarnes.
Statut du dossier
Date de décision
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Ce permis de construire a été annulé.
Décision
24 juillet 2021
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Bazarnes
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Le Bas Coin
Territoires administratifs
- Commune
- Bazarnes Code postal 89460 Identifiant INSEE 89030
- Département
- Yonne (89)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Extension sans transformation |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Oui |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 274 m² | 285 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 285 m² | 559 m² |
| Total | 274 m² | 285 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 285 m² | 559 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BAZARNES (89460)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 08903021T0001 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 89030 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date de décision | 24 juillet 2021 |
| Date de dépôt | 01/01/2021 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 08/2021 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |