Permis de construire Logement N° 08902516A0004

Permis de construire n° 08902516A0004 à Avallon pour 134 m² de logement, Rue Des Griottes Chassigny

Territoire

Yonne (89)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 26 avril 2016

Dossier PC n° 08902516A0004

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Rue Des Griottes Chassigny, le permis de construire n° 08902516A0004 a été délivré le 26 avril 2016 à Avallon (Yonne, Bourgogne-Franche-Comté).

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 134 m² de surface de plancher sur un terrain de 676 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est BA88. Ce dossier fait partie des 78 permis de construire et déclarations préalables référencés à Avallon.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

26/04/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

676 m²

Surface créée

134 m²

Variation nette

+134 m²

Surface totale après

134 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 06/08/2016. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

26 avril 2016

Ouverture de chantier (DOC)

06/08/2016

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Dépôt
26/04/2016
Autorisation
26/04/2016
3
Chantier (DOC)
06/08/2016
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Avallon

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

BA88

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Chassigny

Territoires administratifs

Commune
Avallon Code postal 89200 Identifiant INSEE 89025
Département
Yonne (89)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 134 m² 0 m² 0 m² 0 m² 134 m² 134 m²
Total 0 m² 134 m² 0 m² 0 m² 0 m² 134 m² 134 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
AVALLON (89200)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08902516A0004
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 89025 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 26 avril 2016
Date de dépôt 26/04/2016
Dernière mise à jour (DPC) 11/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 134 m² de surface de plancher sur un terrain de 676 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé Rue Des Griottes Chassigny, à Avallon (89200).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 26 avril 2016, ouverture de chantier le 6 août 2016).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08902516A0004, déposé en mairie d'Avallon.

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