Permis de construire Logement N° 08900818U0001

Permis de construire n° 08900818U0001 à Angely pour 93 m² de logement, 1 Rue Du Chateau Buisson

Territoire

Yonne (89)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 15 avril 2018

Dossier PC n° 08900818U0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08900818U0001 a été délivré le 15 avril 2018 à Angely (Yonne, Bourgogne-Franche-Comté), pour un projet situé 1 Rue Du Chateau Buisson.

L'autorisation vise un projet de transformation sans extension, portant sur 93 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T3.

Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont AB98, AB99. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 3 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans l'Yonne pour les dossiers déposés en 2018 (environ 8 mois). L'ensemble des 6 permis de construire et déclarations préalables référencés à Angely est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

15/04/2018

Nature du projet

Transformation sans extension

Destination

Logement

Surface existante avant

93 m²

Surface créée

93 m²

Surface totale après

93 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 15/04/2018. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

15 avril 2018

Ouverture de chantier (DOC)

15/04/2018

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

moins d'un jour

Dépôt
01/01/2018
Autorisation
15/04/2018
3
Chantier (DOC)
15/04/2018
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Angely

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AB98 AB99

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Buisson

Territoires administratifs

Commune
Angely Code postal 89440 Identifiant INSEE 89008
Département
Yonne (89)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Transformation sans extension
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Transformation principale Locaux vers logements
Locaux d'origine transformés Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence secondaire
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 0 m² 93 m² 0 m² 0 m² 93 m² 93 m²
Locaux 93 m² 0 m² 0 m² 0 m² 93 m² -93 m² 0 m²
Total 93 m² 0 m² 93 m² 0 m² 93 m² 0 m² 93 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SERVOZ (74310)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08900818U0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 89008 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date d'autorisation 15 avril 2018
Date de dépôt 01/01/2018
Dernière mise à jour (DPC) 08/2018
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de transformation sans extension, portant sur 1 logement en individuel, pour 93 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé 1 Rue Du Chateau Buisson, à Angely (89440).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 15 avril 2018, ouverture de chantier le 15 avril 2018).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08900818U0001, déposé en mairie d'Angely.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Angely

Autres types d'autorisations à Angely