Permis de construire Logement N° 08853120H0003

Permis de construire n° 08853120H0003 à Xonrupt-Longemer pour 85 m² de logement, 9 Impassedu Pre Rose

Territoire

Vosges (88)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 10 septembre 2020

Dossier PC n° 08853120H0003

Demandeur

J 2 M INVESTISSEMENTS

Synthèse du dossier et statut administratif

À Xonrupt-Longemer (Vosges, Grand Est), le permis de construire n° 08853120H0003 a été délivré le 10 septembre 2020, pour un projet situé 9 Impassedu Pre Rose. Le projet est porté par J 2 M INVESTISSEMENTS.

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. La maison est un T4 d'après la typologie déclarée. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Le dossier déclare 85 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 01/09/2024. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 28/11/2021, soit 1 an 2 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle C 3311, C 3313. Au total, le catalogue compte 254 permis de construire et déclarations préalables à Xonrupt-Longemer, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

10/09/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

85 m²

Variation nette

+85 m²

Surface totale après

85 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 01/09/2024. Le chantier a duré 2 ans 9 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

10 septembre 2020

Ouverture de chantier (DOC)

28/11/2021

Achèvement (DAACT)

01/09/2024

Délai autorisation - chantier

1 an 2 mois

Durée du chantier

2 ans 9 mois

Délai total

3 ans 11 mois

Dépôt
01/09/2024
Autorisation
10/09/2020
Chantier (DOC)
28/11/2021
4
Achèvement (DAACT)
01/09/2024

Localisation du projet à Xonrupt-Longemer

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

C 3311 C 3313

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Xonrupt-Longemer Code postal 88400 Identifiant INSEE 88531
Département
Vosges (88)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence secondaire
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 85 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 85 m² 0 m² 0 m² 0 m² 85 m² 85 m²
Total 0 m² 85 m² 0 m² 0 m² 0 m² 85 m² 85 m²

Typologie des logements

Le logement est déclaré en résidence secondaire. Le logement est un T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Le projet est porté par J 2 M INVESTISSEMENTS, une société à responsabilité limitée (SARL) basée à Laon. Son activité déclarée est les activités des sociétés holding.

Demandeur

J 2 M INVESTISSEMENTS

Voir le profil demandeur
Catégorie
Société
Catégorie juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
SIREN
808738025
SIRET
80873802500010
Code APE (NAF)
64.20Z - Activités des sociétés holding
Taille d'entreprise
PME
Année de création
2014
Localisation
LAON (02000)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 08853120H0003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 88531 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 10 septembre 2020
Date de dépôt 01/09/2024
Dernière mise à jour (DPC) 10/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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