Permis de construire Logement N° 08853116H0003

Permis de construire n° 08853116H0003 à Xonrupt-Longemer pour 249 m² de logement, Vc Dites des Broches

Territoire

Vosges (88)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 22 février 2016

Dossier PC n° 08853116H0003

Demandeur

LOJ DES BROCHES

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08853116H0003 a été délivré le 22 février 2016 à Xonrupt-Longemer (Vosges, Grand Est), à l'adresse Vc Dites des Broches. LOJ DES BROCHES porte le projet.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T6+. L'utilisation déclarée pour le logement est la location. 249 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier.

L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 15/03/2016, soit 22 jours après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle AD 187. Le catalogue recense 254 permis de construire et déclarations préalables à Xonrupt-Longemer, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

22/02/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

249 m²

Variation nette

+249 m²

Surface totale après

249 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 15/03/2016. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

22 février 2016

Ouverture de chantier (DOC)

15/03/2016

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

22 jours

Dépôt
15/03/2016
Autorisation
22/02/2016
3
Chantier (DOC)
15/03/2016
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Xonrupt-Longemer

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AD 187

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Xonrupt-Longemer Code postal 88400 Identifiant INSEE 88531
Département
Vosges (88)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

D'après le dossier, le logement est destiné à la location.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 249 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 249 m² 0 m² 0 m² 0 m² 249 m² 249 m²
Total 0 m² 249 m² 0 m² 0 m² 0 m² 249 m² 249 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Le projet est porté par LOJ DES BROCHES, une société civile immobilière (SCI) basée à Reichshoffen. Son activité déclarée est la location de biens immobiliers. Ce demandeur a déposé 4 permis de construire et déclarations préalables référencés dans la base, dans 2 communes, avec une première décision en 2016. L'unité légale a été créée en 2015, l'année précédant le dépôt.

Demandeur

LOJ DES BROCHES

Voir les 4 autorisations
Catégorie
SCI
Catégorie juridique
Société civile immobilière
SIREN
813513181
SIRET
81351318100012
Code APE (NAF)
68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Année de création
2015
Localisation
REICHSHOFFEN (67110)

Autres dossiers de LOJ DES BROCHES

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 08853116H0003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 88531 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 22 février 2016
Date de dépôt 15/03/2016
Dernière mise à jour (DPC) 03/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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