Permis de construire à Xertigny pour 144 m² de logement - 4 Chem Du Moulin De La Semoule
Territoire
Vosges (88)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 31 mars 2015
Dossier PC n° 08853015V0001
Demandeur
Non renseigné
Cette page présente le permis de construire n° 08853015V0001, délivré le 31 mars 2015 à Xertigny (Vosges, Grand Est), pour un projet situé 4 Chem Du Moulin De La Semoule, Xertigny (88220). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de transformation avec extension, portant sur 144 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 573 m², à destination principale logement. Le projet porte sur 14 m² en habitation. À ce jour, le statut administratif est commencé, les parcelles cadastrales concernées sont BZ158, BZ155, BZ153.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d’avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 08/04/2015. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
31 mars 2015
Ouverture de chantier (DOC)
08/04/2015
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Délai autorisation - chantier
8 jours
Localisation du projet à Xertigny
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoire administratif
- Commune
- Xertigny Code postal 88220 Identifiant INSEE 88530
- Département
- Vosges (88)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Transformation avec extension |
| Utilisation | Location |
| Destination principale | Habitation |
| Transformation principale | Réhabilitation de logements |
| Locaux d'origine transformés | Habitation |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Type de résidence | Résidence de tourisme |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 585 m² | 14 m² | 130 m² | 0 m² | 130 m² | 14 m² | 599 m² |
| Total | 585 m² | 14 m² | 130 m² | 0 m² | 130 m² | 14 m² | 599 m² |
Typologie des logements
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- XERTIGNY (88220)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 08853015V0001 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 88530 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 31 mars 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2015-04 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |