Permis de construire Logement N° 08849114V0002

Permis de construire n° 08849114V0002 aux Vallois pour 101 m² de logement, Hayt De Faret

Territoire

Vosges (88)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 9 juillet 2014

Dossier PC n° 08849114V0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Hayt De Faret, le permis de construire n° 08849114V0002 a été délivré le 9 juillet 2014 aux Vallois (Vosges, Grand Est).

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 101 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 102 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est ZL57. Ce dossier est l'un des 14 permis de construire et déclarations préalables référencés aux Vallois.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

09/07/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 102 m²

Surface créée

101 m²

Variation nette

+101 m²

Surface totale après

101 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/10/2015. Le chantier a duré 1 an 2 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

9 juillet 2014

Ouverture de chantier (DOC)

15/07/2014

Achèvement (DAACT)

01/10/2015

Délai autorisation - chantier

6 jours

Durée du chantier

1 an 2 mois

Délai total

1 an 2 mois

Dépôt
01/10/2015
Autorisation
09/07/2014
Chantier (DOC)
15/07/2014
4
Achèvement (DAACT)
01/10/2015

Localisation du projet aux Vallois

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

ZL57

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Hayt De Faret

Territoires administratifs

Commune
Les Vallois Code postal 88260 Identifiant INSEE 88491
Département
Vosges (88)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 101 m² 0 m² 0 m² 0 m² 101 m² 101 m²
Total 0 m² 101 m² 0 m² 0 m² 0 m² 101 m² 101 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LERRAIN (88260)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08849114V0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 88491 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 9 juillet 2014
Date de dépôt 01/10/2015
Dernière mise à jour (DPC) 11/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 101 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 102 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe Hayt De Faret, aux Vallois (88260).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 9 juillet 2014, ouverture de chantier le 15 juillet 2014, achèvement déclaré le 1 octobre 2015).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08849114V0002, déposé en mairie des Vallois.

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