Permis de construire n° 08848716V0015 au Val-d'Ajol pour 870 m² de locaux, Zi De Maxard
Territoire
Vosges (88)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 27 juin 2016
Dossier PC n° 08848716V0015
Demandeur
TRANSPORTS GRANDCOLAS ET FILS
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 08848716V0015 a été délivré le 27 juin 2016 au Val-d'Ajol (Vosges, Grand Est), pour un projet situé Zi De Maxard. Le projet est porté par TRANSPORTS GRANDCOLAS ET FILS.
Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 870 m² de surface de plancher sur un terrain de 5 000 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 870 m² en autres activités.
Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est BC911. L'instruction du dossier a duré près de 6 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans les Vosges pour les dossiers déposés en 2016 (environ 7 mois). Ce dossier est l'un des 244 permis de construire et déclarations préalables référencés au Val-d'Ajol.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 05/09/2016. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
27 juin 2016
Ouverture de chantier (DOC)
05/09/2016
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 2 mois
Localisation du projet au Val-d'Ajol
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Le Val-d'Ajol Code postal 88340 Identifiant INSEE 88487
- Département
- Vosges (88)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Entrepôt |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 0 m² | 870 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 870 m² | 870 m² |
| Total | 0 m² | 870 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 870 m² | 870 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Autres activités | 0 m² | 870 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 870 m² | 870 m² |
| dont Bureaux | 0 m² | 66 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 66 m² | 66 m² |
| dont Entrepôt | 0 m² | 804 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 804 m² | 804 m² |
| Total locaux | 0 m² | 870 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 870 m² | 870 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
TRANSPORTS GRANDCOLAS ET FILS
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- SIREN
- 439001314
- SIRET
- 43900131400020
- Code APE (NAF)
- 49.41A - Transports routiers de fret interurbains
- Localisation
- LE VAL-D AJOL (88340)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 08848716V0015 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 88487 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 27 juin 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |