Permis de construire n° 08848614P0005 à Vagney pour 1 078 m² de logement, Rue Des Grands Pres
Territoire
Vosges (88)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 4 avril 2014
Dossier PC n° 08848614P0005
Demandeur
TOUTIMMO PROMOTION
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Rue Des Grands Pres, le permis de construire n° 08848614P0005 a été délivré le 4 avril 2014 à Vagney (Vosges, Grand Est). La demande émane de TOUTIMMO PROMOTION.
Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 1 078 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 912 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 16 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 9 T2 et 7 T3.
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont AN53P, AN54P, AN314P. Ce dossier est l'un des 209 permis de construire et déclarations préalables référencés à Vagney.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/07/2016. Le chantier a été mené en un peu plus de 10 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour un projet de 2 à 19 logements (environ 1 an 3 mois).
Autorisation
4 avril 2014
Ouverture de chantier (DOC)
26/08/2015
Achèvement (DAACT)
01/07/2016
Délai autorisation - chantier
1 an 4 mois
Durée du chantier
un peu plus de 10 mois
Délai total
2 ans 2 mois
Localisation du projet à Vagney
Localisation à l’échelle de la voie
Position approximativeLe point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.
Motif : projet déclaré sur une partie de parcelle.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Vagney Code postal 88120 Identifiant INSEE 88486
- Département
- Vosges (88)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 16 logements |
|---|---|
| Type principal | Plusieurs logements individuels |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Vente - location |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Nombre de niveaux (max) | 1 |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 1 662 m² | 1 078 m² | 0 m² | 1 662 m² | 0 m² | -584 m² | 1 078 m² |
| Total | 1 662 m² | 1 078 m² | 0 m² | 1 662 m² | 0 m² | -584 m² | 1 078 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 16 |
| Logements individuels | 16 |
| Individuels groupés | 16 |
Typologies des logements créés
| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6 et + | Total |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | 9 | 7 | - | - | - | 16 |
| - | 56,3 % | 43,8 % | - | - | - | 100 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
TOUTIMMO PROMOTION
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- SIREN
- 504804949
- Code APE (NAF)
- 41.10A - Promotion immobilière de logements
- Taille d'entreprise
- PME
- Année de création
- 2008
- Localisation
- LES FORGES (88390)
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Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 08848614P0005 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 88486 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 4 avril 2014 |
| Date de dépôt | 26/08/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 07/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |