Permis de construire Logement N° 08848420V0002

Permis de construire à Uzemain pour 244 m² de logement - Vieille Route De Bains

Territoire

Vosges (88)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 9 mars 2020

Dossier PC n° 08848420V0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Cette page présente le permis de construire n° 08848420V0002, délivré le 9 mars 2020 à Uzemain (Vosges, Grand Est), pour un projet situé Vieille Route De Bains, Uzemain (88220). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 244 m² de surface de plancher sur un terrain de 5 331 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 2 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 2 T4. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont A1841.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

09/03/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

5 331 m²

Surface créée

244 m²

Variation nette

+244 m²

Surface totale après

244 m²

Logements créés

2

État d’avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/07/2021.

Autorisation

9 mars 2020

Ouverture de chantier (DOC)

27/09/2020

Achèvement (DAACT)

01/07/2021

Délai autorisation - chantier

6 mois 18 jours

Durée du chantier

9 mois 4 jours

Délai total

1 an 3 mois

Dépôt
01/01/2020
Autorisation
09/03/2020
Chantier (DOC)
27/09/2020
4
Achèvement (DAACT)
01/07/2021

Localisation du projet à Uzemain

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

A1841

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Uzemain Code postal 88220 Identifiant INSEE 88484
Département
Vosges (88)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Nombre de niveaux (max) 1
Zone opératoire Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 244 m² 0 m² 0 m² 0 m² 244 m² 244 m²
Total 0 m² 244 m² 0 m² 0 m² 0 m² 244 m² 244 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 2 - - 2
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
EPINAL (88000)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08848420V0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 88484 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 9 mars 2020
Date de dépôt 01/01/2020
Dernière mise à jour (DPC) 2021-09
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce Permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 2 logements en individuel, pour 244 m² de surface de plancher sur un terrain de 5 331 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Vieille Route De Bains, Uzemain (88220).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 9 mars 2020, ouverture de chantier le 27 septembre 2020, achèvement déclaré le 1 juillet 2021).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08848420V0002, instruit par la commune de Uzemain.
Qu'est-ce qu'un permis de construire ?
Le permis de construire (PC) est une autorisation d'urbanisme obligatoire pour les constructions nouvelles de plus de 20 m² de surface de plancher, les extensions de plus de 40 m² en zone urbaine, et les changements de destination avec modification de structure. Il est instruit par la mairie dans un délai de deux à trois mois.

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