Permis de construire Locaux N° 08846521E0002

Permis de construire n° 08846521E0002 à Thaon-les-Vosges pour 83 m² de locaux, 6 All Numero 1

Territoire

Vosges (88)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 1 avril 2021

Dossier PC n° 08846521E0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Thaon-les-Vosges (Vosges, Grand Est), le permis de construire n° 08846521E0002 a été délivré le 1 avril 2021, pour un projet situé 6 All Numero 1.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 83 m² de surface de plancher sur un terrain de 9 457 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 83 m² en équipements publics.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AO778. L'instruction du dossier a duré 3 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans les Vosges pour les dossiers déposés en 2021 (environ 9 mois). Au total, 308 permis de construire et déclarations préalables référencés à Thaon-les-Vosges sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

01/04/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

9 457 m²

Surface existante avant

2 784 m²

Surface créée

83 m²

Variation nette

+83 m²

Surface totale après

2 867 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 1 avril 2021. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

1 avril 2021

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2021
2
Autorisation
01/04/2021
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Thaon-les-Vosges

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AO778

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Thaon-les-Vosges Code postal 88150 Identifiant INSEE 88465
Département
Vosges (88)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Équipement d'intérêt collectif et services publics
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 2 784 m² 83 m² 0 m² 0 m² 0 m² 83 m² 2 867 m²
Total 2 784 m² 83 m² 0 m² 0 m² 0 m² 83 m² 2 867 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Équipements publics 2 784 m² 83 m² 0 m² 0 m² 0 m² 83 m² 2 867 m²
Total locaux 2 784 m² 83 m² 0 m² 0 m² 0 m² 83 m² 2 867 m²

Caractéristiques des locaux

Type de service public : Culture et loisir

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MAXEVILLE (54320)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08846521E0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 88465 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 1 avril 2021
Date de dépôt 01/01/2021
Dernière mise à jour (DPC) 04/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 83 m² de surface de plancher sur un terrain de 9 457 m², à destination principale locaux.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 6 All Numero 1, à Thaon-les-Vosges (88150).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 1 avril 2021).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08846521E0002, déposé en mairie de Thaon-les-Vosges.

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