Permis de construire Logement N° 08846319H0009

Permis de construire n° 08846319H0009 à Taintrux pour 99 m² de logement, chemin du Paire

Territoire

Vosges (88)

Grand Est

Autorisation

Décision du 10 octobre 2019

Dossier PC n° 08846319H0009

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Taintrux (Vosges, Grand Est), le permis de construire n° 08846319H0009 a fait l'objet d'une décision le 10 octobre 2019, pour un projet situé chemin du Paire.

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison était un T3. Le logement était destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Sur un terrain de 1 516 m², le programme représentait 99 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Ce permis de construire a ensuite été annulé.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence C 1667, C 1668. La base référence un autre dossier sur ces mêmes références cadastrales. Ce dossier fait partie des 58 permis de construire et déclarations préalables à Taintrux référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Annulé

Date de décision

10/10/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 516 m²

Surface créée

99 m²

Variation nette

+99 m²

Surface totale après

99 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Annulé

Ce permis de construire a été annulé.

Décision

10 octobre 2019

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Localisation du projet à Taintrux

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

C 1667 C 1668

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Taintrux Code postal 88100 Identifiant INSEE 88463
Département
Vosges (88)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

La maison devait se situer sur un terrain de 1 516 m², avec garage. D'après le dossier, le logement était destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprenaient 99 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 99 m² 0 m² 0 m² 0 m² 99 m² 99 m²
Total 0 m² 99 m² 0 m² 0 m² 0 m² 99 m² 99 m²

Typologie des logements

Le logement prévu était un T3.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
COINCHES (88100)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 08846319H0009
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 88463 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date de décision 10 octobre 2019
Date de dépôt 04/02/2020
Dernière mise à jour (DPC) 10/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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Permis de construire sur les parcelles C 1667, C 1668 à Taintrux (88100)

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