Permis de construire Logement N° 08846020N0006

Permis de construire n° 08846020N0006 à Soulosse-sous-Saint-Élophe pour 94 m² de logement, 22 Rue Albert Louis Lot. N_4

Territoire

Vosges (88)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 10 décembre 2020

Dossier PC n° 08846020N0006

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Soulosse-sous-Saint-Élophe (Vosges, Grand Est), le permis de construire n° 08846020N0006 a été délivré le 10 décembre 2020, pour un projet situé 22 Rue Albert Louis Lot. N_4.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 94 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est YM168. L'ensemble des 52 permis de construire et déclarations préalables référencés à Soulosse-sous-Saint-Élophe est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

10/12/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

94 m²

Variation nette

+94 m²

Surface totale après

94 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 06/09/2021. Le chantier a été mené en un peu plus de 5 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

10 décembre 2020

Ouverture de chantier (DOC)

05/04/2021

Achèvement (DAACT)

06/09/2021

Délai autorisation - chantier

près de 4 mois

Durée du chantier

un peu plus de 5 mois

Délai total

près de 9 mois

Dépôt
06/09/2021
Autorisation
10/12/2020
Chantier (DOC)
05/04/2021
4
Achèvement (DAACT)
06/09/2021

Localisation du projet à Soulosse-sous-Saint-Élophe

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

YM168

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Soulosse-sous-Saint-Élophe Code postal 88630 Identifiant INSEE 88460
Département
Vosges (88)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 94 m² 0 m² 0 m² 0 m² 94 m² 94 m²
Total 0 m² 94 m² 0 m² 0 m² 0 m² 94 m² 94 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PIERRE-LA-TREICHE (54200)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08846020N0006
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 88460 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 10 décembre 2020
Date de dépôt 06/09/2021
Dernière mise à jour (DPC) 08/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 94 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé 22 Rue Albert Louis Lot. N_4, à Soulosse-sous-Saint-Élophe (88630).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 10 décembre 2020, ouverture de chantier le 5 avril 2021, achèvement déclaré le 6 septembre 2021).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08846020N0006, déposé en mairie de Soulosse-sous-Saint-Élophe.

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