Permis de construire Logement N° 08845121H0011

Permis de construire n° 08845121H0011 à Senones pour 92 m² de logement, A La Goutte Le Mentrele Lot 31 Lotissement Colline Le Mentrele

Territoire

Vosges (88)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 9 novembre 2021

Dossier PC n° 08845121H0011

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08845121H0011 a été délivré le 9 novembre 2021 à Senones (Vosges, Grand Est), pour un projet situé A La Goutte Le Mentrele Lot 31 Lotissement Colline Le Mentrele.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 92 m² de surface de plancher sur un terrain de 921 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T3.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est A549. Au total, 59 permis de construire et déclarations préalables référencés à Senones sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

09/11/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

921 m²

Surface créée

92 m²

Variation nette

+92 m²

Surface totale après

92 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 08/09/2023. Le chantier a duré 1 an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

9 novembre 2021

Ouverture de chantier (DOC)

08/09/2022

Achèvement (DAACT)

08/09/2023

Délai autorisation - chantier

près de 10 mois

Durée du chantier

1 an

Délai total

1 an 9 mois

Dépôt
08/09/2023
Autorisation
09/11/2021
Chantier (DOC)
08/09/2022
4
Achèvement (DAACT)
08/09/2023

Localisation du projet à Senones

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

A549

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lot 31 Lotissement Colline Le Mentrele

Territoires administratifs

Commune
Senones Code postal 88210 Identifiant INSEE 88451
Département
Vosges (88)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 92 m² 0 m² 0 m² 0 m² 92 m² 92 m²
Total 0 m² 92 m² 0 m² 0 m² 0 m² 92 m² 92 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LA PETITE RAON (88210)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08845121H0011
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 88451 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 9 novembre 2021
Date de dépôt 08/09/2023
Dernière mise à jour (DPC) 02/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 92 m² de surface de plancher sur un terrain de 921 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est A La Goutte Le Mentrele Lot 31 Lotissement Colline Le Mentrele, à Senones (88210).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 9 novembre 2021, ouverture de chantier le 8 septembre 2022, achèvement déclaré le 8 septembre 2023).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08845121H0011, déposé en mairie de Senones.

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