Permis de construire Logement N° 08842326H0003

Permis de construire n° 08842326H0003 à Saint-Léonard pour 90 m² de logement, Pre Chapy

Territoire

Vosges (88)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 27 avril 2026

Dossier PC n° 08842326H0003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Saint-Léonard (Vosges, Grand Est), le permis de construire n° 08842326H0003 a été délivré le 27 avril 2026, pour un projet situé Pre Chapy.

Ce permis de construire concerne la création d'un logement. Les interventions prévues comprennent des travaux sur construction existante. La typologie renseignée indique que le logement est un T4. L'utilisation déclarée pour le logement est la location. 90 m² issus de transformation de surface de plancher d'habitation sont déclarés au dossier, pour un terrain de 5 298 m².

Ce permis de construire est autorisé au dernier état connu dans Sitadel. Les données disponibles ne comportent pas de date d'ouverture de chantier ni d'achèvement.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AD 748, AD 752, AD 735. La voie, Pre Chapy, compte un autre dossier dans la base, référencé depuis 2022. Le catalogue recense 86 permis de construire et déclarations préalables à Saint-Léonard, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

27/04/2026

Nature du projet

Travaux sur construction existante

Destination

Logement

Surface du terrain

5 298 m²

Surface existante avant

200 m²

Surface créée

90 m²

Variation nette

+90 m²

Surface totale après

290 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 27 avril 2026. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

27 avril 2026

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
27/04/2026
2
Autorisation
27/04/2026
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Saint-Léonard

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AD 748 AD 752 AD 735

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Saint-Léonard Code postal 88650 Identifiant INSEE 88423
Département
Vosges (88)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Les travaux relèvent de travaux sur construction existante. Le terrain déclaré couvre 5 298 m². D'après le dossier, le logement est destiné à la location.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Travaux sur construction existante
Utilisation Location
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 90 m² issus de la transformation de surfaces existantes.

La surface de plancher passe de 200 m² à 290 m² après travaux.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 200 m² 0 m² 90 m² 0 m² 0 m² 90 m² 290 m²
Total 200 m² 0 m² 90 m² 0 m² 0 m² 90 m² 290 m²

Typologie des logements

Le logement créé est un logement individuel. Le logement est un T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT-LÉONARD (88650)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 08842326H0003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 88423 - Voir la page commune
Année de dépôt 2026
Date d'autorisation 27 avril 2026
Date de dépôt 27/04/2026
Dernière mise à jour (DPC) 04/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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