Permis de construire Logement N° 08842322H0011

Permis de construire n° 08842322H0011 à Saint-Léonard pour 64 m² de logement, chemin Rural Dit des Champ

Territoire

Vosges (88)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 12 janvier 2023

Dossier PC n° 08842322H0011

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08842322H0011 a été délivré le 12 janvier 2023 à Saint-Léonard (Vosges, Grand Est), pour un projet situé chemin Rural Dit des Champ.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T4. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. 64 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 1 252 m².

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 16/09/2024. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 24/05/2023, soit un peu plus de 4 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AD 299, AD 302. Le catalogue recense 86 permis de construire et déclarations préalables à Saint-Léonard, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

12/01/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 252 m²

Surface créée

64 m²

Variation nette

+64 m²

Surface totale après

64 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 16/09/2024. Le chantier a duré 1 an 3 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

12 janvier 2023

Ouverture de chantier (DOC)

24/05/2023

Achèvement (DAACT)

16/09/2024

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 4 mois

Durée du chantier

1 an 3 mois

Délai total

1 an 8 mois

Dépôt
16/09/2024
Autorisation
12/01/2023
Chantier (DOC)
24/05/2023
4
Achèvement (DAACT)
16/09/2024

Localisation du projet à Saint-Léonard

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AD 299 AD 302

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Saint-Léonard Code postal 88650 Identifiant INSEE 88423
Département
Vosges (88)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 252 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 64 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 64 m² 0 m² 0 m² 0 m² 64 m² 64 m²
Total 0 m² 64 m² 0 m² 0 m² 0 m² 64 m² 64 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CHOUX (39370)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 08842322H0011
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 88423 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 12 janvier 2023
Date de dépôt 16/09/2024
Dernière mise à jour (DPC) 11/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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