Permis de construire Logement N° 08842322H0011

Permis de construire n° 08842322H0011 à Saint-Léonard pour 64 m² de logement, Chemin Rural Dit Des Champ

Territoire

Vosges (88)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 12 janvier 2023

Dossier PC n° 08842322H0011

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08842322H0011 a été délivré le 12 janvier 2023 à Saint-Léonard (Vosges, Grand Est), pour un projet situé Chemin Rural Dit Des Champ.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 64 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 252 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont AD299, AD302. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an. C'est plus long que le délai médian observé dans les Vosges pour les dossiers déposés en 2022 (environ 8 mois). L'ensemble des 84 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Léonard est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

12/01/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 252 m²

Surface créée

64 m²

Variation nette

+64 m²

Surface totale après

64 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 16/09/2024. Le chantier a duré 1 an 3 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

12 janvier 2023

Ouverture de chantier (DOC)

24/05/2023

Achèvement (DAACT)

16/09/2024

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 4 mois

Durée du chantier

1 an 3 mois

Délai total

1 an 8 mois

Dépôt
01/01/2022
Autorisation
12/01/2023
Chantier (DOC)
24/05/2023
4
Achèvement (DAACT)
16/09/2024

Localisation du projet à Saint-Léonard

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AD299 AD302

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Saint-Léonard Code postal 88650 Identifiant INSEE 88423
Département
Vosges (88)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 64 m² 0 m² 0 m² 0 m² 64 m² 64 m²
Total 0 m² 64 m² 0 m² 0 m² 0 m² 64 m² 64 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CHOUX (39370)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08842322H0011
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 88423 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 12 janvier 2023
Date de dépôt 01/01/2022
Dernière mise à jour (DPC) 11/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 64 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 252 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est Chemin Rural Dit Des Champ, à Saint-Léonard (88650).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 12 janvier 2023, ouverture de chantier le 24 mai 2023, achèvement déclaré le 16 septembre 2024).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08842322H0011, déposé en mairie de Saint-Léonard.

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