Permis de construire Logement N° 08842321H0007

Permis de construire n° 08842321H0007 à Saint-Léonard pour 81 m² de logement, route de Mardichamps

Territoire

Vosges (88)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 28 juin 2021

Dossier PC n° 08842321H0007

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08842321H0007, délivré le 28 juin 2021 à Saint-Léonard (Vosges, Grand Est), porte sur un projet situé route de Mardichamps.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. 81 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 2 430 m².

L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 25/08/2022, soit 1 an 1 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle AN 199. La voie, route de Mardichamps, compte 2 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2015. Ce dossier fait partie des 86 permis de construire et déclarations préalables à Saint-Léonard référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

28/06/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 430 m²

Surface créée

81 m²

Variation nette

+81 m²

Surface totale après

81 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 25/08/2022. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

28 juin 2021

Ouverture de chantier (DOC)

25/08/2022

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

1 an 1 mois

Dépôt
06/02/2023
Autorisation
28/06/2021
3
Chantier (DOC)
25/08/2022
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Saint-Léonard

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AN 199

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Saint-Léonard Code postal 88650 Identifiant INSEE 88423
Département
Vosges (88)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 2 430 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 81 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 81 m² 0 m² 0 m² 0 m² 81 m² 81 m²
Total 0 m² 81 m² 0 m² 0 m² 0 m² 81 m² 81 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ÉCROUVES (54200)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 08842321H0007
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 88423 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 28 juin 2021
Date de dépôt 06/02/2023
Dernière mise à jour (DPC) 09/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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