Permis de construire à Rupt-sur-Moselle pour 49 m² de logement - 5053 Le Dessus De Lepange Rupt Sur Moselle
Territoire
Vosges (88)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 15 janvier 2018
Dossier PC n° 08840817P0019
Demandeur
Non renseigné
Cette page présente le permis de construire n° 08840817P0019, délivré le 15 janvier 2018 à Rupt-sur-Moselle (Vosges, Grand Est), pour un projet situé 5053 Le Dessus De Lepange Rupt Sur Moselle, Rupt-sur-Moselle (88360). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 49 m² de surface de plancher sur un terrain de 6 076 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont AN67, AN68.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d’avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/09/2019.
Autorisation
15 janvier 2018
Ouverture de chantier (DOC)
01/02/2018
Achèvement (DAACT)
01/09/2019
Délai autorisation - chantier
17 jours
Durée du chantier
1 an 7 mois
Délai total
1 an 7 mois
Localisation du projet à Rupt-sur-Moselle
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Rupt Sur Moselle
Territoire administratif
- Commune
- Rupt-sur-Moselle Code postal 88360 Identifiant INSEE 88408
- Département
- Vosges (88)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Habitation |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 38 m² | 49 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 49 m² | 87 m² |
| Total | 38 m² | 49 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 49 m² | 87 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LE VAL D'AJOL (88340)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 08840817P0019 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 88408 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2017 |
| Date d'autorisation | 15 janvier 2018 |
| Date de dépôt | 01/01/2017 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2020-02 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |