Permis de construire Logement N° 08839118D0002

Permis de construire à Rochesson pour 432 m² de logement - 3 Chemin De La Cheneau

Territoire

Vosges (88)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 26 juillet 2018

Dossier PC n° 08839118D0002

Demandeur

Non renseigné

Cette page présente le permis de construire n° 08839118D0002, délivré le 26 juillet 2018 à Rochesson (Vosges, Grand Est), pour un projet situé 3 Chemin De La Cheneau, Rochesson (88120). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 432 m² de surface de plancher sur un terrain de 391 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 3 logements, exclusivement en collectif. La répartition par taille comprend 2 T3, 1 T4. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont A2366.

Synthèse du dossier et statut administratif

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

26/07/2018

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

391 m²

Surface existante avant

432 m²

Surface créée

432 m²

Surface totale après

432 m²

Logements créés

3

État d’avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 31/12/2019.

Autorisation

26 juillet 2018

Ouverture de chantier (DOC)

01/08/2018

Achèvement (DAACT)

31/12/2019

Délai autorisation - chantier

6 jours

Durée du chantier

1 an 4 mois

Délai total

1 an 5 mois

Dépôt
31/12/2019
Autorisation
26/07/2018
Chantier (DOC)
01/08/2018
4
Achèvement (DAACT)
31/12/2019

Localisation du projet à Rochesson

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

A2366

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoire administratif

Commune
Rochesson Code postal 88120 Identifiant INSEE 88391
Département
Vosges (88)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 3 logements
Type principal Collectif hors résidence
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Nombre de niveaux (max) 4
Zone opératoire Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence secondaire

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 432 m² 432 m² 0 m² 432 m² 0 m² 0 m² 432 m²
Total 432 m² 432 m² 0 m² 432 m² 0 m² 0 m² 432 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 3
Logements collectifs 3
Collectifs hors résidence 3

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 2 1 - - 3
- - 66,7 % 33,3 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CAMPAGNE LES HESDIN (62870)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08839118D0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 88391 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date d'autorisation 26 juillet 2018
Date de dépôt 31/12/2019
Dernière mise à jour (DPC) 2020-06
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce Permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 3 logements en collectif, pour 432 m² de surface de plancher sur un terrain de 391 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 3 Chemin De La Cheneau, Rochesson (88120).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 26 juillet 2018, ouverture de chantier le 1 août 2018, achèvement déclaré le 31 décembre 2019).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 2 T3, 1 T4.
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08839118D0002, instruit par la commune de Rochesson.
Qu'est-ce qu'un permis de construire ?
Le permis de construire (PC) est une autorisation d'urbanisme obligatoire pour les constructions nouvelles de plus de 20 m² de surface de plancher, les extensions de plus de 40 m² en zone urbaine, et les changements de destination avec modification de structure. Il est instruit par la mairie dans un délai de deux à trois mois.

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